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Marques déposées par CAILLAUDAUD André
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A LA POINTE DU GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA POINTE DU GOUT
CAILLAUDAUD André
GASNIER Yves

Numéro de dépôt :
93490663
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque A LA POINTE DU GOUT

Déposée le 26 octobre 1993 par CAILLAUDAUD André et GASNIER Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « A LA POINTE DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Les déposants sont CAILLAUDAUD André, domicilié(e) 87190 SAINT HILAIRE LA TREILLE - France et GASNIER Yves, domicilié(e) 7 rue Plein Ciel, 31600 MURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAILLAUDAUD André - France.

La marque A LA POINTE DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA POINTE DU GOUT est expirée depuis le 26 octobre 2003.

CAILLAUDAUD André a également déposé les autres marques suivantes : Croq An Gout , LE MIELOIS , PORC CUL NOIR DE SAINT YRIEIX , BIO & BON , Les savoirs d'antan , Cul-Noir , A LA POINTE DU GOUT DES PRODUITS SELECTIONNES POUR LEUR GOUT DÛ A UNE FABRICATION TRADITIONNELLE , Porc Cul-Noir , BON & BIO , Porc cul noir de Saint Yrieix


CAILLAUDAUD André - 87190 SAINT HILAIRE LA TREILLE - France

GASNIER Yves - 7 rue Plein Ciel, 31600 MURET - France


CAILLAUDAUD André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 13 janvier 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°384730 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181468 - Publication au BOPI 1995-02-06

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.